Mentions légales - Domaine Florence Mejan
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Mentions Légales

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site.
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1 – Mentions obligatoires

Le domaine Florence Mejan est enregistrée sous le n° 334 202 843 et a pour siège social Rue du 19 mars 1962 – 30126 Tavel – Tél. : 04 66 50 04 02.

Directeur de la publication : Florence Mejan.

Hébergeur : Société OVH, sise 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, www.ovh.com.

Conception : Eléonore Brunet.

2 – Protection des informations personnelles

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les données personnelles recueillis résulte de la communication volontaire d’une adresse de courrier éléctronique lors d’un dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont que pour seul destinataire la société Florence Mejan auprès de qui peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

3 – Propriétés et droit d’auteur

Les informations, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite. Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases
de données du site.

4- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter un complément d’informations . Ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de la société Florence Mejan. L’accès aux sites externes reliés à notre site est réalisé sous votre entière responsabilité.

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6 – Limites des responsabilités

La société Florence Mejan ne peut garantir ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations mises à en ligne sur ce site. En conséquence, elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Elle se réserve le droit de modifier ou de
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